CHAUFFER AU BOIS À MONTRÉAL, C'EST PERMIS

CHAUFFER AU BOIS À MONTRÉAL, C’EST PERMIS

Remettons les pendules à l’heure

 

Chaque semaine, on entend dire que le chauffage au bois est interdit ou le sera. Eh bien, non ! Il s’agit d’informations véhiculées alors qu’on diabolisait le chauffage au bois, car on faisait référence aux vieux poêles à combustion lente, sans parler des appareils certifiés qui eux, font des miracles pour la qualité de l’air.

 

 

Qu’on se le tienne pour dit : il est permis de chauffer au bois au Québec et de remplacer les vieux poêles et foyers par des appareils certifiés (sauf de toutes petites exceptions).

 

 

Soyons clair et rassurant : les appareils certifiés EPA ou CSA, ces magnifiques foyers et poêles au bois sont propres, en plus de réduire de plus de 90 % les émissions de particules fines. De plus, ils récupèrent 75 % de la chaleur. Au Québec, depuis 2009, seuls ces appareils certifiés peuvent être vendus. Réconfortant, non ?

 

 

En outre, comme le font déjà plusieurs municipalités, il est souvent interdit d’utiliser ces appareils lors d’épisodes de smog. Ainsi, tout le monde fait son effort.

 

 

En bref, très peu de villes ont émis des restrictions, autour de la Ville de Montréal. Voir le tableau plus bas.

 

 

En un coup d’œil, voici la situation au Québec 1 :

 

VILLE DE MONTRÉAL

Liste des 19 arrondissements faisant partie de la Ville de Montréal :

Ahuntsic–Cartierville

Anjou

Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce

Lachine

LaSalle

Le Plateau-Mont-Royal

Le Sud-Ouest

L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève

Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

Montréal-Nord

Outremont

Pierrefonds–Roxboro

Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

Rosemont–La Petite-Patrie

Saint-Laurent

Saint-Léonard

Verdun

Ville-Marie

Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension

Appareils existants :

Il est toujours permis de chauffer au bois, mais à compter du 1er octobre 2018, il sera interdit d’utiliser un poêle ou un foyer s’il n’a pas été remplacé par un appareil EPA émettant moins de 2,5 g/h (sauf en cas de panne électrique de plus de 3 heures).

Aucune obligation de condamner.

Nouvelles installations et remplacements :

Il est possible de faire installer un poêle ou un foyer au bois EPA, à condition qu’il soit à 2,5 g/h et moins d’émissions de particules fines.

 

VILLES AUTOUR DE MONTRÉAL

Baie d’Urfé

Permis

Beaconsfield

Permis d’utiliser un appareil de chauffage au bois existant, mais interdit d’en installer un ou de le remplacer. En vertu du default règlement BEAC-046 (63 KB) , art. 3.2.5, seule l'installation, ou le remplacement, d'un appareil de chauffage à gaz, à granules ou appareil électrique est autorisée à Beaconsfield.

Côte St-Luc

Permis

Dollard-des-Ormeaux

Permis

Dorval

Appareils existants :

Il est toujours permis de chauffer au bois, mais à compter du 1er décembre 2018, il sera interdit d’utiliser un poêle ou un foyer s’il n’a pas été remplacé par un appareil EPA émettant moins de 2,5 g/h (sauf en cas de panne électrique de plus de 3 heures).

Aucune obligation de condamner.

Nouvelles installations :

Il est possible de faire installer un poêle ou un foyer EPA à condition qu’il soit à 2,5 g/h et moins d’émissions de particules fines.

Hampstead

Le Règlement 1003 (adopté récemment) permet l’installation d’appareils au bois émettant 2,5 g/h et moins de particules fines.

Hudson

Permis

Kirkland

Permis

Laval

Permis

Longueuil

Permis

Montréal-Est

Droit acquis pour les appareils existants. Mais si on désire en installer un nouveau, il doit être à 2,5 g/h et moins d’émissions.

Pointe-Claire

Permis

Saint-Bruno-de-Montarville

Permis

Saint-Lambert

Permis

Ville Mont-Royal

Permis pour des appareils à 2,5 g/h et moins de particules.

Ste-Anne-de-Bellevue

Permis

Westmount

Permis

Note 1 : Ce document est à titre informatif seulement, et seule la réglementation en vigueur dans la municipalité ou la ville prévaut.

Des travaux à faire ? N’oubliez pas d’obtenir le permis de votre ville !

 

POURQUOI CHOISIR UN RAMONEUR MEMBRE DE L’APC?

Les membres ramoneurs de l’APC se distinguent car ils doivent absolument :

  • Détenir la licence 4.2 ou la licence 10 de la Régie du bâtiment du Québec, car ils ont ainsi le droit de faire des réparations ou des corrections aux cheminées;
  • Etre en affaires depuis au moins deux ans (ils ont donc un numéro d’entreprise du Québec et agissent donc légitimement)
  • Ils ont réussi nos cours de formation sur le chauffage à combustible solide (les cours A-1 et A-2 – dont la note de passage est de 70 %)
  • Détenir une couverture d’assurance d’au moins 2 millions $
  • Faire un ramonage complet, au lieu de seulement brosser un tuyau (voir la description ci-dessous du ramonage complet)

 

Ils peuvent aussi, sur demande, émettre un CERTIFICAT DE RAMONAGE de l’APC, reconnu par plusieurs compagnies d’assurances et service de sécurité incendie de plusieurs municipalités. Au besoin, ils peuvent aussi faire une INSPECTION VISUELLE de votre installation, mais ceci ne constitue pas un RAPPORT DE CONFORMITÉ D’INGÉNIEUR.

 

MISE EN GARDE AUX COMSOMMATEURS:

L'APC met en garde les consommateurs qui - par souci d'économie - seraient tentés de faire eux-mêmes le ramonage.  Saviez-vous qu'au moment de passer une brosse dans la cheminée, un ramoneur d'expérience peut détecter des problèmes importants comme une détérioration du boisseau?  De plus, les consommateurs n'ont pas nécessairement l'équipement de sécurité requis pour se protéger (masque avec filtre de type P100, etc.).  Sans oublier que grimper sur un toit comporte un risque de chute et que des fils électriques pourraient se trouver à proximité lors de la manipulation de l'échelle.

 

RAMONAGE COMPLET SEULEMENT

L'APC recommande aux consommateurs, pour leur sécurité, de faire faire par un ramoneur de l’APC un ramonage complet de leur système d’évacuation d'appareil à combustion. Les villes ne devraient recommander que des entreprises de ramonage membres de l'APC qui effectuent des ramonages en conformité avec la description de tâches suivante.

Nettoyage complet d'un appareil de chauffage et de la cheminée :

Généralités

Une évaluation sommaire du système à nettoyer doit être effectuée avant de débuter les travaux d'entretien. La cheminée doit étre brossée vigoureusement avec une brosse de grandeur appropriée. Prévoir un équipement minimum tel qu'aspirateur industriel, toile de protection, etc. afin de prévenir les dégâts. Un reçu officiel indiquant les travaux effectués ainsi que les remarques et recommandations doit être remis au client.

Spécifiques aux foyers et cheminées

La chambre à fumée, l'avaloir et l'âtre du foyer doivent étre brossés adéquatement. Les débris doivent être retirés à la base de la cheminée, dans la chambre à fumée et dans l'âtre du foyer. L'état du système doit être vérifié attentivement et toutes les anomalies visibles doivent être relevées.

Spécifiques aux poêles encastrés dans un foyer

Lorsque le poêle encastré n'est pas raccordé à une gaine d'acier, il faut retirer le poêle, nettoyer la chambre à fumée, l'avaloir, le conduit à fumée et l'intérieur de la cheminée. Le système doit être inspecté et le poêle remis en place. Le propriétaire doit être avisé que son installation n'est pas conforme et qu'en vertu de la norme CSA B365-01 article 5.5.1., un chemisage intégral de classe III de la norme ULC S635 doit être installé de la buse de l'appareil jusqu'au sommet de la cheminée. L'article 5.5.2 de la norme CSA B365-01 mentionne que « Une plaque métallique d'avertissement doit être posée en permanence sur la paroi arrière du foyer (avant l'installation du poêle) à un endroit bien en vue si le poêle est enlevé. Cette plaque doit informer le lecteur que le foyer peut avoir été modifié aux fins de !'installation du poêle et qu'il peut étre dangereux d'utiliser la nouvelle installation comme foyer traditionnel. »

Spécifiques aux poêles à bois, granules et anthracite

Les parois intérieures, le déflecteur et les portes du poêle doivent être nettoyés. Toutes les sections de tuyaux de raccordement à la cheminée doivent être démantelées, nettoyées et remises en place. Les débris à l'intérieur du poêle et à la base de la cheminée doivent être enlevés. La vérification complète du système doit être effectuée et une attention particulière doit être apportée aux dégagements de l'appareil. Les anomalies visibles doivent être signalées.

Spécifiques aux appareils au gaz

Seules les personnes possédant les connaissances et l'expertise nécessaire devraient manipuler ces appareils. Avant tout entretien, l'appareil doit être mis en vacances (veilleuse). Les débris à la base de la cheminee doivent être enlevés.

Spécifiques aux appareils au mazout

Avant tout entretien, l'appareil doit être mis hors tension. Les débris à la base de la cheminée doivent être retirés.