CHAUFFER AU BOIS À MONTRÉAL, C'EST PERMIS

CHAUFFER AU BOIS À MONTRÉAL, C’EST PERMIS

Remettons les pendules à l’heure

 

Chaque semaine, on entend dire que le chauffage au bois est interdit ou le sera. Eh bien, non ! Il s’agit d’informations véhiculées alors qu’on diabolisait le chauffage au bois, car on faisait référence aux vieux poêles à combustion lente, sans parler des appareils certifiés qui eux, font des miracles pour la qualité de l’air.

 

 

Qu’on se le tienne pour dit : il est permis de chauffer au bois au Québec et de remplacer les vieux poêles et foyers par des appareils certifiés (sauf de toutes petites exceptions).

 

 

Soyons clair et rassurant : les appareils certifiés EPA ou CSA, ces magnifiques foyers et poêles au bois sont propres, en plus de réduire de plus de 90 % les émissions de particules fines. De plus, ils récupèrent 75 % de la chaleur. Au Québec, depuis 2009, seuls ces appareils certifiés peuvent être vendus. Réconfortant, non ?

 

 

En outre, comme le font déjà plusieurs municipalités, il est souvent interdit d’utiliser ces appareils lors d’épisodes de smog. Ainsi, tout le monde fait son effort.

 

 

En bref, très peu de villes ont émis des restrictions, autour de la Ville de Montréal. Voir le tableau plus bas.

 

 

En un coup d’œil, voici la situation au Québec 1 :

 

VILLE DE MONTRÉAL

Liste des 19 arrondissements faisant partie de la Ville de Montréal :

Ahuntsic–Cartierville

Anjou

Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce

Lachine

LaSalle

Le Plateau-Mont-Royal

Le Sud-Ouest

L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève

Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

Montréal-Nord

Outremont

Pierrefonds–Roxboro

Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

Rosemont–La Petite-Patrie

Saint-Laurent

Saint-Léonard

Verdun

Ville-Marie

Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension

Appareils existants :

Il est toujours permis de chauffer au bois, mais à compter du 1er octobre 2018, il sera interdit d’utiliser un poêle ou un foyer s’il n’a pas été remplacé par un appareil EPA émettant moins de 2,5 g/h (sauf en cas de panne électrique de plus de 3 heures).

Aucune obligation de condamner.

Nouvelles installations et remplacements :

Il est possible de faire installer un poêle ou un foyer au bois EPA, à condition qu’il soit à 2,5 g/h et moins d’émissions de particules fines.

 

VILLES AUTOUR DE MONTRÉAL

Baie d’Urfé

Permis

Beaconsfield

Permis d’utiliser un appareil de chauffage au bois existant, mais interdit d’en installer un ou de le remplacer. En vertu du default règlement BEAC-046 (63 KB) , art. 3.2.5, seule l'installation, ou le remplacement, d'un appareil de chauffage à gaz, à granules ou appareil électrique est autorisée à Beaconsfield.

Côte St-Luc

Permis

Dollard-des-Ormeaux

Permis

Dorval

Appareils existants :

Il est toujours permis de chauffer au bois, mais à compter du 1er décembre 2018, il sera interdit d’utiliser un poêle ou un foyer s’il n’a pas été remplacé par un appareil EPA émettant moins de 2,5 g/h (sauf en cas de panne électrique de plus de 3 heures).

Aucune obligation de condamner.

Nouvelles installations :

Il est possible de faire installer un poêle ou un foyer EPA à condition qu’il soit à 2,5 g/h et moins d’émissions de particules fines.

Hampstead

Le Règlement 1003 (adopté récemment) permet l’installation d’appareils au bois émettant 2,5 g/h et moins de particules fines.

Hudson

Permis

Kirkland

Permis

Laval

Permis

Longueuil

Permis

Montréal-Est

Droit acquis pour les appareils existants. Mais si on désire en installer un nouveau, il doit être à 2,5 g/h et moins d’émissions.

Pointe-Claire

Permis

Saint-Bruno-de-Montarville

Permis

Saint-Lambert

Permis

Ville Mont-Royal

Permis pour des appareils à 2,5 g/h et moins de particules.

Ste-Anne-de-Bellevue

Permis

Westmount

Permis

Note 1 : Ce document est à titre informatif seulement, et seule la réglementation en vigueur dans la municipalité ou la ville prévaut.

Des travaux à faire ? N’oubliez pas d’obtenir le permis de votre ville !

 

SERVICE D'INSPECTION

IMPORTANT :  Depuis le 1er janvier 2016, l'APC confie ses inspections à une firme d'ingénieurs externe, son seul mandataire EXCLUSIF, soit le CIEBQ EXPERTS - CONSEILS (Centre d'inspection et d'expertise en bâtiment du Québec). L'APC ne compte plus d'ingénieur à son service. Pour obtenir le service d'inspection de poêles, foyers, cuisinières et cheminées fonctionnant au bois, granules et anthracite, veuillez communiquer directement avec le CIEBQ :   450-444-5254, poste 0 ou 1-888-844-5254  (demandez Mme Chantal Rainville).   info@ciebq.com.

Rappel des avantages de réaliser une inspection par un ingénieur :

Dans la très grande majorités des cas, les incendies associés aux appareils de chauffage et de cuisson sont causés par une installation inadéquate; l'appareil en soi est rarement mis en cause. En plus de représenter un risque d'incendie, certaines installations risquent même d'intoxiquer les occupants du bâtiment.

Les codes et normes relatifs aux différents types de systèmes de chauffage et de cuisson sont forts nombreux et complexes, c'est pourquoi il est préférable de confier ce type de service  à un ingénieur. Notez que ces inspections et rapports sont couverts par une assurance professionnelle erreurs et omissions

L' inspection complète et régulière est considérée comme le moyen le plus efficace d' informer les propriétaires des dangers que présentent leurs installations et de faire corriger les erreurs avant qu'un feu ne survienne. 

Quel que soit le type d'appareil ou de combustible employé , on se doit de respecter les normes et les règlements relatifs à l'installation, à l'utilisation ainsi qu'à l'entretien des différents systèmes de chauffage et de cuisson. 

Les avantages d'une telle pratique sont grandement appréciables : 

- Augmentation de l'efficacité globale de l'appareil
- Diminution drastique des risques d'incendie
- Diminution des coûts de chauffage annuels
- Diminution des primes d'assurances

Pour une tranquilité d'esprit, et pour vous assurer de la sécurité de vos installations, faites inspecter vos systèmes par la firme d'ingénieurs CIEBQ !